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contenu sérieux et des points de vus divers et variés.
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RAPPEL de la réglementation et conditions générales d'utilisation du blog (extrait) :
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Article 5 – OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR
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L'utilisateur s'engage à ce que le contenu de son Blog ainsi que le contenu des propos tenus sur le forum soient en conformité avec les lois et règlements en vigueur en France, et le cas
échéant dans le pays à partir duquel il édite son Blog.
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L'utilisateur s'engage tout particulièrement à ce que aucun contenu puisse être qualifié de pédophile (pédo-pornographique), sous peine de quoi, dès lors que JFG Networks aurait pris
connaissance de pareil contenu sur un Blog qu'elle héberge, le Blog serait immédiatement et dans son intégralité supprimé, et les coordonnées de l'utilisateur transmises aux autorités
compétentes.
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L’utilisateur s'engage à ce que le contenu de son Blog ne porte pas atteinte aux droits des tiers, et notamment :
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Article 5.1 : Contenus manifestement illicites :
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Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas inciter à la haine, à la violence, à l'anorexie, à la fabrication et utilisation d'explosifs, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la
xénophobie, à l’homophobie, faire l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité ;
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Le contenu publié par l'utilisateur ne doit présenter en aucun cas un caractère pédophile ou pédo-pornographique.
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Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas inciter à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme ;
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Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, à une race,
ou du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap.
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Article 5.2 : Contenus litigieux :
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L'utilisateur s'engage à prendre connaissance avant toute publication des règles et limites relatives à la liberté d'expression. La liberté d'expression autorise la critique, le rapport
d'informations vérifiées et prouvées, elle n'autorise pas le dénigrement et la diffamation. Tout dénigrement, diffamation, ou allégation d'informations inexactes ou volontairement tronquées
pour en changer le sens peuvent entrainer des poursuites à l'encontre de leur auteur.
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Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas porter atteinte ou être contraire à l'ordre public, aux bonnes mœurs ou pouvoir heurter la sensibilité des mineurs ;
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Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas présenter de caractère pornographique (pour information, JFG Networks édite une plateforme d'hébergement dédiée au contenu
érotique/pornographique accessible à l'adresse www.erog.fr) ;
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Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas porter atteinte aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l'image ;
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Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas être, au strict sens de la loi, dénigrant ou diffamatoire.
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Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas porter atteinte à l'image, à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale ; La liberté d'expression autorise la
critique dès lors qu'elle est objective, argumentée, et portant sur des faits réels.
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Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité d'un État ou d'un territoire, quel qu'il soit ;
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Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas permettre à des tiers de se procurer des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels ou tout logiciel pouvant nuire ou porter
atteinte, de quelque manière que ce soit, aux droits ou aux biens des tiers ;
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Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelque personne physique ou morale que ce soit.
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Article 5.3 : Commerce / Publicité
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L’utilisateur ne doit en aucun cas proposer la vente, le don ou l'échange de biens volés ou issus d'un détournement, d'une escroquerie, d'un abus de confiance ou de toute autre infraction
pénale ; toute personne détectant ou suspectant que des ventes faites par un utilisateur ne sont pas régulières doit en informer immédiatement l'équipe d'Overblog, par l'intermédiaire des
formulaires contact/signaler un abus présent en bas de blog ;
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L'utilisateur peut afficher de la publicité, ou faire la promotion d'une association, société, produit dès lors que cette publicité serait spontanée de la part de l'utilisateur, et qu'il
aurait toute les autorisations de la part de l'association / société visée par la dite publicité.
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Article 5.5 : Propriété Intellectuelle / Divers :
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L'utilisateur garantit que toutes les informations, données, fichiers, films, photographies, logiciels, ou bases de données lui appartiennent ou sont libres de droit.
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Dans les autres hypothèses, pour l'utilisation, la reproduction, la représentation ou la communication au public d'une œuvre de l'esprit appartenant à un tiers et protégée par la loi (et
notamment mais non exclusivement logiciels, bases de données, œuvres de l'esprit, marques, dénominations sociales, brevet d'inventions, dessins et modèles), l'utilisateur s'engage à obtenir une
autorisation préalable ou une licence d'utilisation des titulaires de ces droits, dans les conditions posées par les lois.
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L'utilisateur s'engage à ne pas inclure sur son Blog des adresses ou des liens hypertextes renvoyant vers des Sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements en vigueur, et qui
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